« L’Auteur » autorise l’Association Astronomique Auboise (AAA), représentée par sa ou son président en exercice, ci-après dénommée « Le Cessionnaire », à reproduire l’œuvre suivante et/ou en fournir des images sous forme de pages de texte numérisées, images numériques, selon les conditions suivantes :
1. OBJET
L’Auteur cède à titre non exclusif au Cessionnaire les droits de reproduction et de représentation afférents à l’œuvre (partagée via le formulaire du site internet de l’AAA), dont il déclare être l’auteur.
2. MODALITÉS DE LA CESSION
L’Auteur cède ainsi au Cessionnaire le droit d’utilisation et de reproduction de l’Œuvre, par tous procédés qui permettent de le communiquer au public ou membres de l’AAA, connu ou inconnu à ce jour, et notamment sur tout support papier, numérique ou optique (serveur de site web, réseaux sociaux, CD-ROM, DVD, disque dur…), à des fins de conservation, de diffusion.
L’Auteur pourra librement utiliser sa contribution sous toute autre forme.
L’Auteur accepte donc que son Œuvre soit diffusée sur le site et les réseaux sociaux de l’AAA ou sur toute publication relative à l’AAA.
L’Auteur cède les droits susnommés au Cessionnaire, à titre non exclusif.
L’Œuvre publiée par l’AAA comportera la mention suivante : Nom de l’auteur, membre de l’AAA, année.
La cession implique la diffusion de l’Œuvre à un large public selon les principes énoncés ci-dessus, que l’Auteur accepte.
La présente cession est consentie par l’auteur, voire ses ayants droit, à titre gratuit, pour avoir effet en tout lieu et sans limitation de durée, en vertu de la législation tant nationale qu’internationale.
L’Auteur ne pourra revendiquer aucune forme de rémunération, sous quelque forme que ce soit, en échange de la présente cession.
En contrepartie, le Cessionnaire s’engage à ne procéder à aucune exploitation commerciale de l’Œuvre
3. MODIFICATION DE L’ŒUVRE
Le Cessionnaire s’engage à assurer une publication intégrale ou partielle de l’Œuvre, sans dénaturation aucune, selon les conditions décrites dans l’article précédent.
4. ENGAGEMENTS DE L’AUTEUR
L’Auteur déclare n’avoir consenti aucune cession exclusive sur des droits sur l’Œuvre, et aucune cession non exclusive susceptible d’entrer en conflit avec la présente cession.
L’Auteur déclare que l’Œuvre est entièrement originale et ne contient aucun emprunt à une autre œuvre de quelque nature que ce soit (texte, images,…), qui serait susceptible d’engager la responsabilité du Cessionnaire.
Il déclare que l’Œuvre est originale et ne contient rien qui puisse tomber sous le coup des lois relatives à la diffamation, l’atteinte aux bonnes mœurs ou la contrefaçon.
5. DROIT DE RETRAIT
L’Auteur est libre de demander à tout moment, et sans motif, le retrait de son Œuvre et de son utilisation par l’AAA.
Le Cessionnaire s’engage à accéder à la demande de l’Auteur dans les 30 jours ouvrés suivant la réception d’une telle demande.
Le Cessionnaire est libre de cesser d’utiliser ou de reproduire à tout moment, et sans motif, l’Œuvre.
6. RESPONSABILITÉS
La responsabilité du Cessionnaire ne saurait être engagée par l’Auteur, pour quelque motif que ce soit, en particulier pour tout préjudice que l’Auteur pourrait déclarer subir du fait de l’exécution du présent contrat.